Accident meurtrier de Constantine / mandat de dépôt pour le responsable présumé

Le conducteur de camion ayant provoqué l’accident de circulation meurtrier survenu vendredi à Constantine a été mis en prison en attendant son procès. Le juge d’instruction de la première chambre du tribunal Zighoud Youcef Constantine, a ordonné le placement sous mandat de dépôt du conducteur en question. « Les parties concernées par l’accident ont été toutes […] L’article Accident meurtrier de Constantine / mandat de dépôt pour le responsable présumé est apparu en premier sur Algérie Focus.

Jun 4, 2024 - 00:30
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Accident meurtrier de Constantine / mandat de dépôt pour le responsable présumé

Le conducteur de camion ayant provoqué l’accident de circulation meurtrier survenu vendredi à Constantine a été mis en prison en attendant son procès.

Le juge d’instruction de la première chambre du tribunal Zighoud Youcef Constantine, a ordonné le placement sous mandat de dépôt du conducteur en question.

« Les parties concernées par l’accident ont été toutes présentées devant le tribunal Zighoud Youcef, et le responsable présumé, répondant aux initiales de H.K, est poursuivi pour « homicide involontaire par le biais d’un véhicule poids lourd en excès de vitesse et en surcharge » et pour « blessures involontaires par le moyen d’un véhicule poids lourds en excès de vitesse et en surcharge », indique un communiqué du parquet.

Et d’ajouter que le responsable présumé dudit accident est également poursuivi pour « blessures involontaires » en vertu des articles n° 69 et 71 de la loi 01-14 relative à l’organisation, la sécurité et à la police de la circulation routière modifiée et complétée et de l’article n°442 de code pénal avec demande de mandat de dépôt.

Pour rappel, le tragique accident s’étant produit au lieu-dit Oued Ouarzeg, dans la commune de Beni H’midene sur la route nationale 27 reliant des wilayas de Constantine et Jijel, provoqué la mort de 18 personnes, dont 11 femmes, six enfants et un homme. 11 autres personnes sont à compter parmi les blessées.

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